Droits d’auteur – Images générées par IA

Si on génère nous-mêmes une image via une IA, la loi belge et européenne est très claire : l’image n’est pas protégée par le droit d’auteur, car elle n’a pas d’auteur humain identifiable.

Donc :

• On ne doit rien à personne si on la crée nous-mêmes ;
• Mais personne ne nous doit rien non plus : on ne peut pas interdire à d’autres de l’utiliser.

Exception : si on y ajoute une contribution humaine créative claire et identifiable – Léo et Dylan 😉 (mise en scène, texte, style original, etc.), alors on peut revendiquer un certain droit d’auteur partiel, à condition de pouvoir prouver qu’il y a eu une vraie intervention humaine.

Petite précision importante : Si on retravaille une image IA de manière substantielle et créative (montage, ajout graphique, univers visuel…), alors la version finale peut être protégée comme une œuvre dérivée. 

On ne sera pas propriétaire de l’image IA de base, mais on pourra protéger notre version retravaillée et interdire son usage par d’autres.

Pour les images Brainrot, c’est est un peu différent.

• « Brainrot » est probablement une marque ou un concept visuel identifié, porté par une ou plusieurs personnes.
• Même si ce sont des images générées par IA, le style visuel est très reconnaissable et associé à un univers. Il est donc possible que l’ensemble du contenu (images, style, nom) soit protégé :
  • soit par le droit d’auteur, si un créateur humain est identifié,
  • soit par le droit des marques ou des dessins et modèles, si une protection a été déposée (type « © », ou une mention « @JF Maes », ou déposé au BOIP) 

Donc on ne peut pas utiliser des visuels « Brainrot » librement, sauf à prouver que :

• ce sont des images générées sans droits, publiées sous licence libre,
• ou qu’on a obtenu l’autorisation du/des créateurs (ou d’une plateforme propriétaire, s’il y en a une).

• Après, ça dépend de l’utilisation exacte ? Car ça n’est pas clair pour moi ? 
• Et aussi, le coût/bénéfice de le faire ?

Ce qu’on peut faire concrètement

• Créer nos propres visuels IA sans souci, à condition de ne pas copier un style protégé ;
• Être prudents avec les images IA trouvées en ligne (notamment celles issues d’univers comme Brainrot, où l’esthétique et le nom peuvent être protégés) ;
• Retoucher de manière créative si on veut en faire une création protégée ;
• Ajouter si besoin une mention légale ou une clause d’usage quand on publie nos images (important de toujours mettre un petit « © JF Maes, tous droits réservés »), pour éviter que d’autres s’en servent trop librement ;
• Et si on souhaite protéger un univers visuel créé via IA (ex. mascotte, packaging…), penser à déposer un dessin/modèle ou une marque.

Points clés:

• Contribution humaine: Pour qu’une œuvre générée par IA soit protégée par le droit d’auteur, elle doit porter l’empreinte de la pensée créatrice humaine. 

Outil d’assistance:

Si l’IA est utilisée comme un outil pour assister l’artiste, la création peut être protégée par le droit d’auteur si elle est le résultat d’une intervention humaine significative. 

Responsabilité de l’utilisateur:

L’utilisateur d’une IA est responsable de s’assurer que les images générées ne violent pas les droits d’auteur existants. 

Domaine public:

Si une image est générée uniquement par l’IA, sans intervention humaine, elle peut être considérée comme faisant partie du domaine public, ce qui signifie qu’elle peut être utilisée par tous, sans autorisation. 

Conditions générales de l’IA:

Il est crucial de lire les conditions générales de l’outil d’IA utilisé, car elles peuvent stipuler des droits d’utilisation spécifiques. 

En résumé:

Le droit d’auteur pour les images générées par IA est un domaine en évolution. La contribution humaine est un facteur clé pour déterminer la protection par le droit d’auteur. Il est important d’être conscient des conditions générales de l’outil d’IA utilisé et de la responsabilité de l’utilisateur en matière de respect des droits d’auteur.